Préambule

Prendre une licence au Blagnac Occitanie Basket Club implique l’acceptation du règlement intérieur suivant.

Objet

Le Blagnac Occitanie Basket Club (BOBC) a pour but de promouvoir le basket-ball sous toutes ses formes et pour tous les publics.
Sa volonté première est de veiller au respect de chacun de ses licenciés tant sur le plan humain que sportif.
Ce principe doit rester au centre des préoccupations de l’encadrement dans chacune de ses décisions.
Le but ultime pour le basket de compétition, étant de voir évoluer ses équipes au meilleur niveau possible.

En aucun cas le BOBC ne fournit une prestation de service en contrepartie de la cotisation.

Il s'engage cependant à mettre à disposition les moyens techniques et humains nécessaires à la pratique du basket-ball, à l'organisation et l'encadrement des entraînements et des compétitions pour les équipes.

Le présent règlement intérieur régit les relations entre le BOBC et ses adhérents.

Article 1 - Pouvoirs et rôle du bureau

Le Bureau est compétent dans tous les domaines qui lui sont expressément confiés par les statuts, le règlement intérieur.
Le bureau est élu pour trois années par les membres du conseil d'administration, à la majorité absolue et sur présentation des membres du conseil d’administration.
Le Bureau dispose de tous les pouvoirs pour assurer la gestion courante de l’Association.
Le Bureau est chargé de la mise en œuvre des décisions du Conseil d’Administration et agit sur délégation de celui-ci.
Toutes les décisions urgentes prises par le Bureau qui ne sont pas de sa compétence normale, devront être soumises à ratification du Conseil d’Administration.

Le Secrétaire est chargé de tout ce qui concerne la correspondance et les archives. Il rédige les procès-verbaux de réunions des assemblées, du Conseil d’administration et du Bureau et, en général, toutes les écritures concernant le fonctionnement de l’Association, à l'exception de celles qui concernent la comptabilité. Il tient le registre spécial prévu par l'article 5 de la loi du 1er juillet 1901, et les articles 6 et 31 du décret du 16 août 1901. Il assure l'exécution des formalités prescrites par lesdits articles.

Le Trésorier est chargé de la gestion de l’Association, perçoit les recettes, effectue les paiements, sous le contrôle du Président. Il tient une comptabilité régulière de toutes les opérations et rend compte à l’Assemblée Générale qui statue sur la gestion.
Il fait ouvrir et fonctionner au nom de l’Association, auprès de toute banque ou tout établissement de crédit, tout compte de dépôt ou compte courant. Il crée, signe, accepte, endosse et acquitte tout chèque et ordre de virement pour le fonctionnement des comptes.

Tout contrat ou convention passé entre l’association, d’une part, et une administration, son conjoint ou un proche, d’autres part, est soumis pour autorisation au conseil d’administration et présenté pour information à la plus prochaine assemblée générale.

Article 2 – Réunions du Bureau

Le Bureau se réunit au moins une fois par mois ou sur convocation du Président chaque fois que cela est nécessaire.
Tout membre qui, sans excuse, n'aura pas assisté à trois réunions consécutives, pourra se voir privé de sa qualité de membre du Bureau.
Les salariés de l’Association, par l'intermédiaire de leurs représentants (s’il y en a), peuvent être invités à participer aux réunions, avec voix consultative.
Le Bureau peut s'adjoindre, à titre consultatif, des personnes susceptibles de l'éclairer particulièrement sur un sujet mis à l'ordre du jour.

Il est dressé une feuille de présence et un procès-verbal des réunions, signé par le Président et le Secrétaire.

Les procès-verbaux sont établis sans blanc ni rature, sur des feuillets numérotés paraphés par le Président et consignés dans un registre spécial, conservé au siège de l’Association. Les procès-verbaux sont également publiés au bulletin officiel de l’Association.

Le vote par correspondance est interdit. Cependant, la consultation à distance des membres absents est autorisée.

Dans l’intervalle entre deux réunions du Bureau, et sur une question ponctuelle, le Bureau de l’Association peut être consulté à distance en recourant aux techniques modernes de communication. Il est établi procès-verbal de la consultation. Ce procès-verbal est diffusé de la même façon que les autres procès-verbaux de réunion de Bureau.

Le vote par procuration est interdit.

Article 3 - Rôle du Conseil d'Administration (CA) et principe d'adhésion

Le Conseil d’Administration de BOBC est responsable des adhésions au Club ; il en fixe seul les conditions.

Les membres du conseil d’administration sont élus à la majorité absolue pour trois années lors de l’assemblée générale et sont renouvelés tous les ans par tiers.

Le Conseil d’Administration fixe les règles de fonctionnement du club. Il approuve un projet pluriannuel, qui fixe les grandes orientations du club. Le présent règlement s'inscrit dans le cadre du projet approuvé pour la période 2019-2022, qui est communiqué aux adhérents à leur demande.

Le Conseil d’Administration peut adopter des règles particulières (gestion du matériel, responsables de salle, moyens de communication, etc.), qui sont portées à la connaissance de toutes les personnes concernées.

L'adhésion au Club vaut adhésion par voie de licence à la Fédération Française de Basket-ball, à la ligue Occitanie de basket-ball et au Comité départemental de basketball de Haute-Garonne.

L'adhésion à BOBC implique le respect de l'ensemble des règlements de ces différents organismes.

Article 4 - Inscriptions et licences

Article 4.1 - Inscriptions

Le club organise les inscriptions de sorte à engager les équipes en championnat.

Les licenciés sont informés individuellement des conditions de réinscription.

Au-delà de la date fixée pour les inscriptions, pour les licenciés inscrits en championnat, l'inscription ne peut être garantie, et une majoration du tarif peut être appliquée par décision du Conseil d’Administration.

Article 4.2 - Remboursement des licences

Aucun remboursement de licence ne sera accordé au-delà de la date limite fixée pour les inscriptions sauf cas exceptionnel, sous réserve de la fourniture de pièces justificatives et d'approbation du Conseil d’Administration.

En aucun cas, la part perçue par les organismes mentionnés dans l’article 1 ne pourra faire l'objet d'un remboursement.

Article 5 - Entraînements

Chaque équipe ou catégorie bénéficie d'un ou plusieurs entraînements obligatoires selon un planning d'entraînement établi.
Toute absence perturbe la bonne tenue des entraînements et doit donc être justifiée et l’entraîneur prévenu.

Les horaires définis en début d'année sportive peuvent être modifiés en fonction des disponibilités des différents entraîneurs et/ou des installations sportives.
Les changements se font après consultation des licenciés concernés.

Les entraîneurs doivent également respecter les horaires d'entraînement et prévenir les joueurs en cas d'absence.

Article 5.1 - Présence des entraîneurs

Les parents doivent s'assurer de la présence de l'entraîneur avant de laisser leur(s) enfant(s) dans les salles de sport.
Pour les plus jeunes enfants, jusqu’à la catégorie poussin (U11), un adulte accompagnateur doit conduire et venir rechercher le jeune basketteur directement auprès de l’entraîneur.

Par contre, à partir de la catégorie benjamin (U13), les jeunes peuvent se présenter seuls et sont libérés en fin de séance sans autre formalité.

Les enfants restent sous la responsabilité de leurs parents tant que l’entraîneur ne les a pas pris en charge.

Les parents s'engagent à récupérer leur enfant à l’heure à la fin de l’entraînement dans la salle de sport (pas sur le parking).

Un parent exceptionnellement empêché de venir chercher son enfant doit impérativement prévenir l'adulte responsable par tout moyen approprié, et l’informer si l'enfant doit être maintenu dans la salle jusqu'à son arrivée.

Si l'entraîneur est mineur(e), un adulte responsable doit être présent dans la salle ; ce rôle peut être confié à un parent.

Article 5.2 - Tenue de sport

Chaque joueur doit être présent à l'heure du début d'entraînement en tenue de sport.
Il est interdit de porter bracelet, montre, collier ou tout autre bijou susceptible de se blesser ou de blesser un autre joueur.
En cas de refus de se conformer à cette règle, l’entraîneur prend les mesures nécessaires.

Article 6 - Installations sportives et matériel

Article 6.1 - Accès aux installations sportives

Les installations sportives sont confiées au BOBC, qui s'engage à les utiliser selon les règles fixées par la collectivité (usuellement la municipalité).
Tout licencié doit respecter les règles d'utilisation, qui peuvent évoluer au cours d'une saison.

En particulier, l'utilisation se fait toujours sous la responsabilité d'un adulte clairement identifié par le club, et dont le club doit pouvoir communiquer l'identité à la collectivité à sa demande.

Chaque licencié s'engage à respecter les installations sportives et le matériel, aussi bien dans les installations confiées au club, que dans celles des autres groupements sportifs où il se rend.
Chacun a la responsabilité de préserver la propreté des terrains, des vestiaires, des sanitaires.

Article 6.2 : Matériel

Chaque licencié doit apporter les matériels qui lui sont nécessaires (sa propre bouteille d'eau, etc.) et en assurer la gestion et le rangement.
Il se conforme aux règles qui lui sont données pour la gestion du matériel mis à sa disposition, en particulier la tenue de match.
Il restitue toujours en bon état le matériel qui lui est confié, sous peine de devoir dédommager le Club.

Article 6.3 - Responsabilité en cas de vol

Le BOBC dégage toute responsabilité en cas de vol d'effets personnels.
Il est conseillé de ne laisser aucun objet de valeur dans les vestiaires.

Article 7 - Compétition

Aucun objectif, aussi ambitieux soit-il, ne peut être poursuivi au dépend de quelque licencié que ce soit.

Et parce que la performance de l’équipe dépend de l’épanouissement de chacun de ses membres, le but affiché du BOBC est d’amener chacun de ses licenciés à son niveau maximal de performance.

Autrement dit, aucun traitement de faveur envers un joueur(euse) ne peut être accordé en raison de son potentiel technique ou physique au détriment d’autres joueurs(euses) de son équipe.

De la même manière, sauf motif légitime admis par tous, aucun joueur(euse) ne peut être écarté de son équipe pour un match, quelle que soit son importance, pour être remplacé par un joueur(euse) d’une autre équipe jugé plus performant.

Chaque joueur(euse) s'engage à participer selon les règles définies au sein de l'équipe ou de la catégorie dans laquelle il est affecté.

Si un joueur(euse) ne souhaite pas pratiquer la compétition, il le signale dès son inscription.

Il peut revenir sur ce choix en cours de saison, mais son intégration ultérieure dans une équipe sera alors soumise à l'appréciation du coach de l'équipe concernée.

Article 7.1 - Présence aux matchs de championnat

Pour les équipes inscrites en championnat, la présence aux matchs est obligatoire, sauf joueurs(euses) laissés au repos à la demande de l’entraîneur.

L'entraîneur doit être informé d’une éventuelle absence.

Chaque joueur(euse) doit être présent en tenue de match au minimum 45 min avant l'horaire prévu (délai modifiable par le coach).

Article 7.2 - Matchs à l'extérieur

Chaque licencié présent lors d'un match à l'extérieur véhicule l'image du club. Il se garde de tout comportement qui pourrait ternir cette image, notamment en respectant les règles du club accueillant.

Les parents sont responsables du transport des enfants lors des matchs à l'extérieur, et s'organisent par eux-mêmes au sein de l'équipe. Ils proposent un transport au coach.

Les conducteurs sont responsables des enfants qu'ils transportent et s'engagent à respecter le code de la route (ceintures de sécurité, nombre de passagers, limitation de vitesse, réhausseur, etc.).

Ils doivent vérifier que leur assurance est adaptée à ce type de transport, le club ne disposant d'aucun contrat couvrant les véhicules des transporteurs bénévoles. Une assurance est cependant mise à disposition par la FFBB.

Le BOBC ne rembourse aucun frais de déplacement dû aux matchs extérieurs.

Les frais engagés dans le cadre d’une activité bénévole ouvrent droit à réduction d’impôt au titre de « dons d’un particulier à une association ».

Le club établit les justificatifs à toute personne ayant utilisé son véhicule personnel pour accompagner les équipes lors des déplacements dans la limite de 3 véhicules pour une équipe en déplacement (les parents doivent s’organiser pour covoiturer et transporter plus d’un joueur(euse) dans leur voiture).

Article 7.3 - Comportement

Le respect de ses coéquipiers, son entraîneur, son coach, ses adversaires, des dirigeants, des officiels et de leurs décisions est une valeur primordiale à laquelle le club tient particulièrement.

Tout licencié qui ne respecterait pas ces règles s'expose à des mesures disciplinaires, immédiates ou différées.

Pour toute ouverture de dossier disciplinaire (faute disqualifiante, 3 techniques avec rapport ou plus, non respect de l'arbitre, etc.) par le comité ou la ligue entraînant une amende, celle-ci sera à la charge du joueur(euse) concerné.

Article 7.4 - Public

Les parents ou accompagnateurs des joueurs et joueuses s'engagent à encourager les équipes dans un esprit sportif et respecter les entraîneurs, les adversaires et les officiels.

Le responsable de l'organisation (« responsable de salle »), est responsable notamment de faire cesser les débordements, à la demande des arbitres, par tout moyen approprié.

Article 8 – PARTICIPATION A LA VIE DU CLUB, TENUE DU BAR, MANIFESTATIONS

Les joueurs et leur famille seront sollicités pour aider l'organisation des tournois et diverses manifestations organisées par le Club. Ils admettent que le Club ne peut pas fonctionner sans un engagement bénévole suffisant et partagé par tous.

Article 9 - ARBITRAGE / TENUE DE TABLE

Article 9.1 - FORMATION A L'ARBITRAGE ET TENUE DE TABLE

L’apprentissage des règles du jeu et de l’arbitrage font partie intégrante de la formation du joueur.

Une initiation aux règles et à l’arbitrage est assurée par le club à l’ensemble des licenciés.

Chaque licencié ou parent de licencié peut demander à suivre la formation à l'arbitrage, ou à être formé à la tenue de table.

Article 9.2- TENUE DE TABLE ET ARBITRAGE

Chaque arbitre ou opérateur de table doit être présent au moins 30 minutes avant le début de la rencontre.

Article 10 - RESPECT DES CHOIX DE L'EQUIPE TECHNIQUE.

Au début de chaque saison, un entraîneur et/ou un coach sont nommés par le Conseil d’Administration pour s'occuper d'une équipe en accord avec le responsable technique.

En accord avec la déontologie du club et l’ordre de mission qu’ils ont reçu de la commission technique, ils sont seuls habilités à décider des différentes tactiques et options de jeu au cours des entraînements et des rencontres (officielles, amicales, tournois).

Les joueurs(ses) et les parents s'engagent à respecter les choix de l'entraîneur et/ou du coach.

Ils doivent veiller au bon comportement des joueurs(es) qui composent l'équipe, tant sur le terrain pendant une rencontre ou un entraînement, qu'à l'extérieur du terrain.

En cas de débordement ou de non-respect des règles, l’entraîneur ou le coach ont toute la latitude pour intervenir et rétablir la situation.

La commission sportive reste à l’écoute de tous.

Article 11 - DISCIPLINE

Le Conseil d’Administration du BOBC prend toute disposition pour faire respecter le présent règlement.

En cas de manquement par un licencié, les coachs et entraîneurs responsables de la gestion de leur groupe peuvent prendre des mesures disciplinaires immédiates : mise à l'écart temporaire, suspension pour 1 ou plusieurs entraînements, suspension pour 1 ou plusieurs matchs, etc.

Chaque sanction est appliquée dans un esprit éducatif, et fait l'objet d'explications claires.

Toutefois, en fonction de la gravité des manquements, le Conseil d’Administration se réserve le droit de sanctionner le joueur ou la joueuse, et notamment en cas de récidive.

Ces sanctions peuvent être l'alourdissement des suspensions, la non-réinscription la saison suivante, l'exclusion définitive.

Chaque licencié peut, à sa demande, de celle de son entraîneur ou coach, ou de tout autre licencié, être entendu par plusieurs membres du Conseil d’Administration pour s'expliquer sur ses éventuels manquements.

Chaque licencié a la possibilité de se racheter en entreprenant une action positive pour le club.