REGLEMENT INTERIEUR
PREAMBULE
Le club du BOBC Blagnac, est une association Loi 1901, affiliée à la FFBB. Elle a pour finalité la pratique du basketball et permettre à tous d’évoluer au plus haut niveau de compétition (départemental, régional ou national) tout en donnant la possibilité aux autres d’évoluer à leur niveau.
Prendre une licence au BOBC implique la lecture et l’acceptation du règlement intérieur. Ce présent règlement a pour objectif de permettre aux adhérents de pratiquer le basketball dans les meilleures conditions. Identifiant les droits et devoirs de chacun (parents, joueurs, entraîneurs, arbitres, dirigeants), il est un outil pour préciser le fonctionnement de l’association et d’en responsabiliser les membres
Objet
Le Blagnac Occitanie Basket Club (BOBC) a pour but de promouvoir le basket-ball sous toutes ses formes et pour tous les publics.
Afin de développer un bon esprit sportif, le basketball doit de se pratiquer dans le respect :
- de la structure,
- du code de jeu FFBB,
- de l’adversaire,
- de l’arbitre,
- des bénévoles du club
- des entraineurs.
Ce principe doit rester au centre des préoccupations de l’encadrement dans chacune de ses décisions.
Le club s'engage à mettre à disposition les moyens techniques et humains nécessaires à la pratique du basket-ball, à l'organisation et l'encadrement des entraînements et des compétitions pour les équipes.
Le BOBC s’engage sur la qualité de la formation et de l’encadrement pour permettre aux joueuses et joueurs de progresser et de s’épanouir dans la pratique du basketball.
En aucun cas le BOBC ne fournit une prestation de service en contrepartie de la cotisation.
Article 1 - INSCRIPTIONS ET LICENCES
Article 1.1 – INSCRIPTIONS
Le club organise les inscriptions de sorte à engager les équipes en championnat.
Les licenciés sont informés des conditions de réinscription.
Au-delà de la date fixée pour les inscriptions, pour les licenciés inscrits en championnat, l'inscription ne peut être garantie, et une majoration du tarif peut être appliquée par décision du Conseil d’Administration.
L’adhésion au club est réalisée par la signature d’une licence FFBB, quelle qu’elle soit, auprès du club. Cette adhésion engage le licencié à respecter ce règlement intérieur et à participer activement à la vie du club.
Toute personne demandant son adhésion au BOBC devra:
- satisfaire à la visite médicale si la licence l’exige,
- s’acquitter de sa cotisation,
- accepter sans réserve le présent règlement
Le jour du dépôt de la licence, il sera exigé la totalité de la cotisation sous la forme d’un ou plusieurs chèques dont la date d’encaissement sera fixée par le bureau et dont l’étalement ne dépassera pas la fin de l’année civile en cours. Aucun dépôt de licence ne sera effectué sans le règlement intégral de la cotisation.
Pour les mutations, adressez-vous aux responsables (modalités particulières demandés par la FFBB). Le joueur s’engage à régler 100% des frais de mutation.
Concernant le prêt de joueur, le club s’autorise à refuser le prêt d’un de ses joueurs à un autre club. En cas d’accord de prêt, la cotisation du licencié prêté doit être réglée au BOBC.
Article 1.2 - REMBOURSEMENT DES LICENCES
Toute cotisation versée est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation en cours d’année en cas de démission ou d’exclusion d’un membre, tout autre cas sera examiné par le bureau. La part fédérale ne sera dans tous les cas pas remboursée.
Article 2 – ENTRAINEMENTS
Article 2.1 - ENTAINEMENTS
Les non licenciés ne pourront pas participer aux entrainements ni aux compétions l’exception des manifestations organisées dans le cadre de journées portes ouvertes et lors des essaies éventuels de fin et de début de saison.
Par respect pour l’entraineur et les autres membres de l’équipe, la présence et la ponctualité à l’ensemble des entrainements et des matchs est obligatoire sauf cas de force majeure. En cas d’indisponibilité justifiée, le joueur avertira le plus tôt possible les responsables, l’absence aux matchs handicape l’équipe et parfois même mon club (forfait et amende).
Les entrainements hebdomadaires sont planifiés et communiqués en début de saison. Les lieux et horaires de départ pour les déplacements sont fixés par le référent ‘équipe et/ou par le coach. La prise en charge prend effet à partir de l’heure du rendez-vous et se termine à la fin de l’horaire prévu de la séance d’entrainement, de la fin d’un match à domicile ou encore lors du retour au point de rendez-vous pour les rencontres extérieures. Les retards perturbent le bon déroulement des entrainements et par conséquent nuisent à l’équipe. Les retards répétés pourront être sanctionnés.
Durant les entrainements, seule l’aire de jeu sera accessible aux participants. Les couloirs, vestiaires et tribunes ne sont pas prévus comme aires de jeu. Tout accident qui surviendrait du fait du non-respect de cet article ne saurait engager la responsabilité de l’entraineur ni celle des dirigeants du club
Les changements se font après consultation des licenciés concernés.
Les entraîneurs doivent également respecter les horaires d'entraînement et prévenir les joueurs en cas d'absence.
Article 2.2 - PRESENCE DES ENTRAINEURS
Pour les mineurs nécessitant une autorisation parentale, les parents doivent s’assurer de la présence de l’entraineur avant chaque entrainement et compétition (sauf à partir des catégories U 15).
Le club n’assure aucune responsabilité en dehors des heures d’entrainements et de matchs. En cas d’accident, le club n’est pas tenu responsable en dehors des plages horaires des activités.
Pour les plus jeunes enfants, jusqu’à la catégorie Benjamins (U13), un adulte accompagnateur doit conduire et venir rechercher le jeune basketteur directement auprès de l’entraîneur.
A partir de la catégorie Minimes (U15), les jeunes peuvent se présenter seuls et sont libérés en fin de séance sans autre formalité.
Les enfants restent sous la responsabilité de leurs parents tant que l’entraîneur ne les a pas pris en charge.
Les parents s'engagent à récupérer leur enfant à l’heure à la fin de l’entraînement dans la salle de sport (pas sur le parking).
Un parent exceptionnellement empêché de venir chercher son enfant doit impérativement prévenir l'adulte responsable par tout moyen approprié, et l’informer si l'enfant doit être maintenu dans la salle jusqu'à son arrivée.
Si l'entraîneur est mineur(e), un adulte responsable doit être présent dans la salle ; ce rôle peut être confié à un parent.
Article 2.3 - TENUE DE SPORT
Chaque joueur doit être présent à l'heure du début d'entraînement en tenue de sport.
Il est interdit de porter bracelet, montre, collier ou tout autre bijou susceptible de se blesser ou de blesser un autre joueur.
En cas de refus de se conformer à cette règle, l’entraîneur prend les mesures nécessaires.
Article 3 - INSTALLATIONS SPORTIVES et MATERIEL
Article 3.1 - ACCES AUX INSTALLATIONS SPORTIVES
Les installations sportives sont confiées au BOBC, qui s'engage à les utiliser selon les règles fixées par la collectivité (usuellement la municipalité).
Tout licencié doit respecter les règles d'utilisation, qui peuvent évoluer au cours d'une saison.
En particulier, l'utilisation se fait toujours sous la responsabilité d'un adulte clairement identifié par le club, et dont le club doit pouvoir communiquer l'identité à la collectivité à sa demande.
Chaque licencié s'engage à respecter les installations sportives et le matériel, aussi bien dans les installations confiées au club, que dans celles des autres groupements sportifs où il se rend.
Chacun a la responsabilité de préserver la propreté des terrains, des vestiaires, des sanitaires.
Article 3.2 : MATERIEL
Chaque licencié doit apporter les matériels qui lui sont nécessaires (sa propre bouteille d'eau, etc.) et en assurer la gestion et le rangement.
Il se conforme aux règles qui lui sont données pour la gestion du matériel mis à sa disposition, en particulier la tenue de match.
Il restitue toujours en bon état le matériel qui lui est confié, sous peine de devoir dédommager le Club.
Article 3.3 - RESPONSABILITE EN CAS DE VOL
Le BOBC dégage toute responsabilité en cas de vol d'effets personnels.
Il est conseillé de ne laisser aucun objet de valeur dans les vestiaires.
Article 4 – COMPETITIONS
Article 4.1 - COMPETITIONS
Aucun objectif, aussi ambitieux soit-il, ne peut être poursuivi au dépend de quelque licencié que ce soit.
Et parce que la performance de l’équipe dépend de l’épanouissement de chacun de ses membres, le but affiché du BOBC est d’amener chacun de ses licenciés à son niveau maximal de performance.
Autrement dit, aucun traitement de faveur envers un joueur(euse) ne peut être accordé en raison de son potentiel technique ou physique au détriment d’autres joueurs(euses) de son équipe.
De la même manière, sauf motif légitime admis par tous, aucun joueur(euse) ne peut être écarté de son équipe pour un match, quelle que soit son importance, pour être remplacé par un joueur(euse) d’une autre équipe jugé plus performant.
Chaque joueur(euse) s'engage à participer selon les règles définies au sein de l'équipe ou de la catégorie dans laquelle il est affecté.
Si un joueur(euse) ne souhaite pas pratiquer la compétition, il le signale dès son inscription.
Il peut revenir sur ce choix en cours de saison, mais son intégration ultérieure dans une équipe sera alors soumise à l'appréciation du coach de l'équipe concernée.
Article 4.2 - PRESENCE AUX MATCHS DE CHAMPIONNAT
Pour les équipes inscrites en championnat, la présence aux matchs est obligatoire, sauf joueurs(euses) laissés au repos à la demande de l’entraîneur.
L'entraîneur doit être informé d’une éventuelle absence.
Chaque joueur(euse) doit être présent en tenue de match au minimum 45 min avant l'horaire prévu (délai modifiable par le coach).
Article 4.3 - MATCHS A L'EXTERIEUR
Chaque licencié présent lors d'un match à l'extérieur véhicule l'image du club. Il se garde de tout comportement qui pourrait ternir cette image, notamment en respectant les règles du club accueillant.
Les parents sont responsables du transport des enfants lors des matchs à l'extérieur, et s'organisent par eux-mêmes au sein de l'équipe. Ils proposent un transport au coach.
Les conducteurs sont responsables des enfants qu'ils transportent et s'engagent à respecter le code de la route (ceintures de sécurité, nombre de passagers, limitation de vitesse, rehausseur, etc.).
Ils doivent vérifier que leur assurance est adaptée à ce type de transport, le club ne disposant d'aucun contrat couvrant les véhicules des transporteurs bénévoles. Une assurance est cependant mise à disposition par la FFBB.
Le BOBC ne rembourse aucun frais de déplacement dû aux matchs extérieurs.
Conformément à l’article 200 CGI loi du 06 juillet 2000 sur les activités bénévoles, vous pouvez bénéficier d’une réduction d’impôt pour votre déclaration d’impôt. Le club établit les justificatifs à toute personne ayant utilisé son véhicule personnel pour accompagner les équipes lors des déplacements dans la limite de 3 véhicules pour une équipe en déplacement (les parents doivent s’organiser pour covoiturer et transporter plus d’un joueur(euse) dans leur voiture). Les parents de chaque équipe sont en responsabilité de désigner un référent pour la gestion et organisation du dispositif ainsi que la communication avec le club.
Aucun justificatif ne sera délivré par le club sans une gestion rigoureuse des déplacements et du nombre de véhicules.
Article 4.4 – COMPORTEMENT
Le respect de ses coéquipiers, son entraîneur, son coach, ses adversaires, des dirigeants, des officiels et de leurs décisions est une valeur primordiale à laquelle le club tient particulièrement.
Tout licencié qui ne respecterait pas ces règles s'expose à des mesures disciplinaires, immédiates ou différées.
Pour toute ouverture de dossier disciplinaire (faute disqualifiante, 3 techniques avec rapport ou plus, non-respect de l'arbitre, etc.) par le comité ou la ligue entraînant une amende, celle-ci sera à la charge du joueur(euse) concerné.
Article 4.5 – PUBLIC
Les parents ou accompagnateurs des joueurs et joueuses s'engagent à encourager les équipes dans un esprit sportif et respecter les entraîneurs, les adversaires et les officiels.
Le responsable de l'organisation (« responsable de salle »), est responsable notamment de faire cesser les débordements, à la demande des arbitres, par tout moyen approprié.
Article 5 – PARTICIPATION A LA VIE DU CLUB, TENUE DE LA BUVETTE, MANIFESTATIONS
Les parents admettent que le Club ne peut pas fonctionner sans un engagement bénévole suffisant et partagé par tous.
Votre qualité de parent implique un certain nombre d’engagements :
- Matériel
Vérifier que votre enfant dispose une tenue de sport adaptée à la pratique du basketball avant de l’emmener aux entrainements et/ou aux matchs.
- Vie du Club
Les joueurs et leur famille seront sollicités pour aider l'organisation des tournois, tenue de la buvette et diverses manifestations organisées par le Club
Article 6 - ARBITRAGE / TENUE DE TABLE
Article 6.1 - FORMATION A L'ARBITRAGE
Le BOBC s’engage à payer toutes formations proposées par la FFBB, après accord du bureau à tous licenciés qui souhaite développer ses connaissances et ses compétences dans le domaine de l’encadrement et de l’arbitrage. A chaque début de saison le club s’engage à initier les licenciés à l’arbitrage et la tenue de table de marque. D’autre part, la formation à l’arbitrage fait partie intégrante de la formation de la formation des joueurs. Par conséquent les joueurs s’engagent à suivre les formations à l’arbitrage proposées par le club.
L’apprentissage des règles du jeu et de l’arbitrage font partie intégrante de la formation du joueur.
Chaque licencié ou parent de licencié peut demander à suivre la formation à l'arbitrage, ou à être formé à la tenue de table.
Article 6.2- TENUE DE TABLE ET ARBITRAGE
L’adhésion engage le licencié à participer activement à la vie de son club. En signant une licence au BOBC, vous adhérez à une association de loi 1901, gérée par des bénévoles. En aucun cas, le club ne fournit, en contre partie du paiement de cette licence, une prestation de services. Par conséquent, l’adhérent a des droits mais également des devoirs :
Il sera sollicité à tenir des tables de marques et/ou arbitrer. Donc, chaque licencié lorsqu’il est convoqué pour l’arbitrage, le chronométrage, tenue de la feuille de matchs doit être présent 30 MIN avant l’heure prévue de la rencontre. En cas d’indisponibilité, la personne convoquée doit procéder elle-même à son remplacement et avertir le directeur technique
Il doit également participer de façon active aux différents évènements organisés par le club.
Article 7 - RESPECT DES CHOIX DE L'EQUIPE TECHNIQUE.
Au début de chaque saison, un entraîneur et/ou un coach sont nommés par le Conseil d’Administration pour s'occuper d'une équipe en accord avec le responsable technique.
En accord avec la déontologie du club et l’ordre de mission qu’ils ont reçu de la commission technique, ils sont seuls habilités à décider des différentes tactiques et options de jeu au cours des entraînements et des rencontres (officielles, amicales, tournois).
Les joueurs(ses) et les parents s'engagent à respecter les choix de l'entraîneur et/ou du coach.
Ils doivent veiller au bon comportement des joueurs(es) qui composent l'équipe, tant sur le terrain pendant une rencontre ou un entraînement, qu'à l'extérieur du terrain.
En cas de débordement ou de non-respect des règles, l’entraîneur ou le coach ont toute la latitude pour intervenir et rétablir la situation.
La commission sportive reste à l’écoute de tous.
Article 8 – DISCIPLINE
Article 8 -1 LES BIJOUX
Le port de montre, gourmette et autres bijoux n’est pas autorisé pour la pratique du basket. Ces accessoires devront être laissés à la maison pendant les entrainements et les matchs, afin d’éviter tout risque de blessures, de détérioration ou de vol. Le club décline toute sorte de responsabilité en cas de perte ou de vol d’objets de valeur lors des entrainements et des compétitions.
Article 8 – 2 SANCTION
Tous les adhérents sont tenus de respecter le présent règlement. Il est attendu de chaque licencié, lors de l’exercice de quelque fonction que ce soit, liée à l’activité basket, une attitude irréprochable.
Le Conseil d’Administration du BOBC prend toute disposition pour faire respecter le présent règlement.
En cas de manquement par un licencié, les coachs et entraîneurs responsables de la gestion de leur groupe peuvent prendre des mesures disciplinaires immédiates : mise à l'écart temporaire, suspension pour 1 ou plusieurs entraînements, suspension pour 1 ou plusieurs matchs, etc.
Chaque sanction est appliquée dans un esprit éducatif, et fait l'objet d'explications claires.
Toutefois, en fonction de la gravité des manquements, le Conseil d’Administration se réserve le droit de sanctionner le joueur ou la joueuse, et notamment en cas de récidive.
Ces sanctions peuvent être l'alourdissement des suspensions, la non-réinscription la saison suivante, l'exclusion définitive.
Chaque licencié peut, à sa demande, de celle de son entraîneur ou coach, ou de tout autre licencié, être entendu par plusieurs membres du Conseil d’Administration pour s'expliquer sur ses éventuels manquements.
Chaque licencié a la possibilité de se racheter en entreprenant une action positive pour le club.
Article 9 – COMMUNICATION
Les vecteurs de communication du BOBC sont dans l’ordre de priorité : les coachs, le site Internet de l’association, les mails, facebook, Instagram, la news letter,… Etc.
Les adhérents du BOBC s’engagent à consulter ces outils de façon régulière et à répondre, dans les délais imposés, aux demandes d’information ou d’inscription diffusées. Les adhérents du BOBC s’engagent à communiquer, dans la mesure du possible, aux dirigeants de l’association l’ensemble de leurs coordonnées afin de faciliter la diffusion des informations.
Ils communiqueront en particulier leurs adresses postales et électroniques et leurs numéros de téléphone fixes et mobiles.